1. Introduction

Avant le début des travaux, le promoteur constructeur procède au tracé des ouvrages, à la détermination des points de niveaux, conformément aux plans de l’architecte et aux remarques imposées par les autorités compétentes dans le permis d’urbanisme. Le tracé des ouvrages sera contrôlé avant le début des travaux.

Pour l’établissement de nos offres de base, le terrain est supposé de niveau à l’endroit de l’implantation de la construction et le niveau du terrain naturel est supposé à environ +/15 cm par rapport au niveau fini du rez-de-chaussée.

L’architecte réalisera un contrôle des niveaux dont il sera tenu compte dans la remise du prix définitif.

Les fondations proposées dans les offres de base ont fait l’objet d’une étude générale de stabilité par un bureau d’études spécialisé dont les calculs sont basés sur un bon sol d’une capacité porteuse de 1,5 Kg/cm2.

Pour établir le prix définitif, il sera toujours préalablement procédé à un essai de sol dont le coût est compris dans le prix ainsi qu’à une étude spécifique de stabilité également comprise dans le prix.

Les fondations définitives seront déterminées par le bureau d’études en fonction des résultats de l’étude de sol et des niveaux du terrain. Les éventuelles modifications de prix par rapport à l’offre de base seront calculées pour l’établissement du devis et du contrat définitifs.

Le client veillera à ce que tous les véhicules nécessaires au bon fonctionnement de l’entreprise puissent approcher sans difficulté du lieu des travaux (placement des tuyaux dans les fossés, enlèvement des clôtures).

Le terrain est censé être exempt de roche, de nappe aquifère, de béton ou de tout autre obstacle imprévisible.

Un accès au chantier (de largeur +/3,50 m et de longueur maximum 10,00 m) est prévu en empierrement d’une épaisseur moyenne de 20 cm, si possible à l’emplacement de la future rampe d’accès au garage.

Les raccordements aux réseaux d’électricité, d’eau, de gaz, d’égouts, de téléphone et de télédistribution ne font pas partie de l’entreprise, sauf stipulations contraires.

Ils devront être commandés et payés par le client aux régies intéressées et ce en temps utile pour la bonne marche du chantier.

Un module de raccordement est prévu.

Pendant la durée des travaux, la fourniture de l’eau et de l’électricité incombe au client qui prendra toutes les dispositions nécessaires à cet égard avant le début des travaux.